Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Le présent site est la propriété de BIENSÜR Architecture et BIENSÜR Graphisme
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 800330383
Siège social : 60 rue de Madrid, 33000 Bordeaux
N° TVA intercommunautaire : en cours
SIRET : 800 330 383 000 12
Courriel : contact@biensur.atelier.com
Téléphone : +33 (0)6 14 87 28 63 et +33 (0)6 81 87 72 40
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 800330383
Siège social : 60 rue de Madrid, 33000 Bordeaux
N° TVA intercommunautaire : en cours
SIRET : 800 330 383 000 12
Courriel : contact@biensur.atelier.com
Téléphone : +33 (0)6 14 87 28 63 et +33 (0)6 81 87 72 40
HEBERGEMENT
www.weebly.com
DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS
Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet www.biensuratelier.com sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés. Le responsable du traitement est l'éditeur du site tel qu'identifié ci-dessus. Les données personnelles collectées sur www.biensuratelier.com sont exclusivement destinées à l'éditeur du site. Aucune donnée personnelle n'est cédée ou communiquée à un tiers. Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l'internaute sur le site www.biensuratelier.com. Les données collectées pourront également être utilisées pour adresser à l'internaute les offres promotionnelles et newsletters du site et de ses partenaires, ce dès lors que l'internaute a fait part de son accord. Conformément à la loi précitée, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'internaute peut adresser sa demande :
- par courriel à : contact@biensur.atelier.com
- ou par courrier à : 60 rue de Madrid, 33000 Bordeaux
L'internaute dispose également d'un droit d'opposition à la collecte de ses données. L'internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site www.biensuratelier.com et identifiées comme obligatoires sont nécessaires à BIENSÜR Architecture et BIENSÜR Graphisme pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l'internaute.
- par courriel à : contact@biensur.atelier.com
- ou par courrier à : 60 rue de Madrid, 33000 Bordeaux
L'internaute dispose également d'un droit d'opposition à la collecte de ses données. L'internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site www.biensuratelier.com et identifiées comme obligatoires sont nécessaires à BIENSÜR Architecture et BIENSÜR Graphisme pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l'internaute.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet exploité à l'adresse www.biensuratelier.com est la propriété des sociétés BIENSÜR Architecture et BIENSÜR Graphisme. Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle. L'usage par l'internaute du site www.biensuratelier.com est strictement réservé à un usage privé- le droit d'utilisation par l'internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site. Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site www.biensuratelier.com, ou de l'un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l'accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l'exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.
Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
Les informations retranscrites sur notre site web www.biensuratelier.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler à l'adresse électronique suivante : contact@biensur.atelier.com.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.biensuratelier.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Le site www.biensuratelier.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation ou exploitation qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.)
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.biensuratelier.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Le site www.biensuratelier.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation ou exploitation qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.)
DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES
Soumis au droit français, le site web www.biensuratelier.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
CONTACT
Pour toute information, question ou suggestion concernant le contenu de ce site Internet ou l’exercice de vos droits, veuillez contacter BIENSÜR Architecture ou BIENSÜR Graphisme, à l’adresse de courrier électronique suivante : contact@biensur.atelier.com.
CREDITS
Photos :
BIENSÜR Graphisme
Mélanie Steger (projet KRST et projet RSW)
Images :
BIENSÜR Graphisme
Florian Gelot (projet GLT)
BIENSÜR Graphisme
Mélanie Steger (projet KRST et projet RSW)
Images :
BIENSÜR Graphisme
Florian Gelot (projet GLT)